La lutte contre l'exploitation illégale des ressources naturelles implique la coopération entre les États
2 juil. 2016 La vente de produit minier issus de l'exploitation clandestine n'est assujettie à aucune taxe Si des mesures visant à réduire l ... Miniere BNP ...
Les Yanomami et plusieurs autres tribus amazoniennes se sont alliées contre l'exploitation minière. ... visant à sauver la planète et l'espèce humaine', ...
L'exploitation des substances ... de prendre toutes les mesures nécessaires pour prévenir les ... délivrer les titres miniers et de controler les ...
Le Plan FLEGT de l'UE est la réponse de l'Union européenne au problème mondial de l'exploitation illégale ... et notamment les mesures visant à accroître ...
impact social de l'exploitation miniere industrielle et ... impact social de l'exploitation miniere industrielle et artisanale mesdames, ... pour avoir pensé de ...
Le bois ne participe que de manière insignifiante à la formation du PIB. Son exploitation est détenue à 87 % par le secteur informel et/ou illégal.
L'exploitation forestière illégale ... Jalon important et indication significative de l'engagement visant à maintenir l ... Ces mesures pourront ...
Analyse des mesures visant à compenser la destruction des forêts ... Pour l'utilisation non forestière explicite d'une forêt comme l'exploitation minière, ...
18/05/2015· Malgré cet apport de l'exploitation minière à ... en cours et des dispositions visant à sanctionner le travail d ... mesures d 'atténuation des ...
... ou dans les domaines de l'exploration et l'exploitation ... à la conception de mesures visant à minimiser les effets néfastes sur l ...
La prise de conscience du rôle de l'exploitation et du ... Ces mesures montrent ... gérer les ressources naturelles et soutenir les programmes visant à ...
Violence et exploitation minière ... en s'abstenant de prendre des mesures rigoureuses à l'égard des ... visant à mettre un terme au conflit qui sévit ...
traitance pour le forage et l'exploitation minière, ... ainsi qu'à certaines nouvelles mesures visant le ... MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE MINIERE (a) ...
l'exploitation illégale des ressources naturelles et autres ... saura faire preuve de réalisme et de pragmatisme en adoptant des mesures fermes et concrètes.
Le personnel des forces de sécurité indique qu'il est souvent difficile de prendre des mesures fermes contre l'exploitation minière illégale en raison de la ...
Le secteur de l'exploitation minière ... la France acquerra sans aucun doute une expérience précieuse pour ses propres efforts visant à suivre les ...
L'ITIE est une initiative internationale visant à améliorer la ... La Guinée se penche actuellement sur les mesures ... du gaz ou de l'exploitation
Celleci a lancé en 2008 l'Initiative Régionale contre l'Exploitation ... ou encore l'Ituri. En effet, les mesures ... l'érection de barrières visant à ...
Une mission dans l'Océan pacifique mesure l'impact de l'exploitation ... ignore les appels qui lui ont été lancés visant à garantir les droits des ...
Loin d'être une source de sécurisation des ressources naturelles de la partie Est de la RDC, la forte présence militaire autour des mines entretient plutôt l ...
... des mesures de contrôle des ... le mercure dans l'exploitation minière au cours des ... de loi visant à éliminer le mercure dans l'exploitation ...
Le leader indigène a indiqué que cette action se justifiait par le manque d'actions concrètes visant ... l'exploitation minière ... des mesures spéciales, en ...
figure dans le Protocole des Nations unies visant à prévenir, ... menée par les services répressifs et les mesures liées à l ... n L'exploitation économique ...