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taille ou la pierre concassée, ... La Loi sur les mines, reprenant un principe de droit civil, protège la propriété individuelle en interdisant des travaux
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... et échappant de fait à toute loi sur les ... Mais les mines illégales n'attirent pas seulement ... Afrique australe et océan Indien. Afrique du Sud;
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Pour Pierre Lemieux, ... Toutefois, à l'instar de la Loi sur les mines qui a dû faire l'objet de trois projets de loi avant d'être finalement adoptée, ...
Tout savoir sur l'émeraude, la pierre la plus précieuse dans le ... Mais seulement cinq pour cent des pierres trouvées dans le Somerset et les mines Cobra sont de ...
La nouvelle loi viendrait remplacer d'anciennes dispositions incluses dans la loi sur les mines. ... Le ministre Pierre Arcand donne quelques précisions sur le ...
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Loi modifiant la Loi sur les mines et la Loi sur les terres du domaine public ... les types de roches utilisées comme pierre de taille, pierre concassée, minerai
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Après sa longue série sur les mines d'Or PierreChristian Guiollard ouvre là un 4 ème volet à sa série sur les mines d ... (dans le respect de la loi Lang) ...
L'esprit de ces dispositions provient de la Loi sur les mines ... Jacques Boissinot La Presse canadienne Le projet de loi du ministre Pierre Arcand vient ...
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Articles traitant de Loi sur les mines écrits par Les indignés du Québec. ... du gravier ou de la pierre en tout temps pour un motif d'intérêt public.
Matériel de concassage, broyage, criblage pour les mines et carrières, ... Rapport de projet sur l'unité de concassage de pierre à Bangalore
La générosité de son sol les mines de ... utilisant des griffes en platine pour tenir la pierre. Les ... L'orfèvrerie indienne va aussi séduire les ...
Entrevue avec Pierre Moreau. À propos. ... Mémoire de l'UMQ sur le projet de loi no 43 : Loi sur les mines. Présenté à la Commission de l'Agriculture, ...
En 2006, l'Ontario a lancé sa première stratégie d'exploitation des minéraux, qui a jeté les bases de la gestion et de l'intendance durables des ressources ...